Entre les soussignés :

1) Le Collège Pratique d’Ethnobotanique, 72 chemin des Broussatières, 69126 Brindas, enregistré sous le numéro d’agrément de formation 82 69 12125 69 auprès du préfet du Rhône, représenté par M. Couplan.

2) Le stagiaire cocontractant ci-après :

Article 1er : Objet de la convention

L’organisme de formation Collège Pratique d’Ethnobotanique s’engage à organiser l’action de formation intitulée « Utilisation des plantes – Ethnobotanique ».

Article 2 : Nature et caractéristiques de l’action de formation

• Nature de l’action de formation (article L 900-2 du code du travail) : L’action de formation entre dans la catégorie des actions d’acquisition, d’entretien ou de perfectionnement des connaissances, prévue par l'article L6313 - I du code du travail.
• Objectifs : Acquérir des bases scientifiques et pédagogiques en botanique et ethnobotanique.
• Niveau de connaissance requis avant l’entrée en formation: Afin de suivre au mieux l'action de formation susvisée et obtenir la ou les qualifications auxquelles elle prépare, le stagiaire est informé qu'il est nécessaire de posséder, avant l'entrée en formation, le niveau de connaissances suivant : bases en informatique (utilisation d’un navigateur internet à l’instar de Chrome, Edge, Firefox ou Safari).
• Durée annuelle: 266 heures par stagiaire.
• Durée totale: la formation se déroule sur trois années consécutives et indivisibles.

Article 3 : Organisation de la formation

• Dates : 3 années à partir de la date d’inscription du stagiaire. La plateforme est accessible à vie pour le stagiaire.
• Lieu : Formation (F) ouverte (O) à (A) distance (D) accessible 7j/7 et 24H/24 à partir d’une plateforme conçue spécialement pour le e-learning.
• Moyens humains et matériels : Les conditions générales dans lesquelles la formation est dispensée, notamment les moyens humains et techniques, sont les suivants :
  • La formation sera assurée par François Couplan, docteur ès-sciences en ethnobotanique
  • Moyens techniques : Remise de documents de synthèse, quiz interactifs en ligne, exercices de terrain.
• Programme de la formation: voir annexe.
• Sanction-évaluation de la formation: Les connaissances des stagiaires seront contrôlées selon les modalités suivantes : L’élève doit répondre aux questionnaires en ligne permettant d’évaluer l’assimilation des notions des cours. Un ou plusieurs questionnaires sont proposés chaque mois. L’élève aura la possibilité de répondre aux questionnaires autant de fois qu’il le souhaite. Un score de 70% de bonnes réponses est nécessaire pour valider les acquis. L'attestation de fin de formation sera remise aux conditions suivantes :
  • Obtention d’un score de 70% de bonnes réponses aux quiz en ligne.
  • L’intégralité des quiz de la plateforme doit être réalisé dans un délai de 4 ans après le début de la formation. Si ce délai est dépassé, l’apprenant se doit de recommencer l’intégralité des quiz de la plateforme.

Article 4 : Effectif formé

Le Collège Pratique d’Ethnobotanique s’engage à accueillir et à former les personnes inscrites, que ce soit à titre privé (particuliers) ou des représentants d’organismes.

Article 5 : Dispositions financières

• En contrepartie de cette action de formation, le coût pédagogique de cette action de formation s’élèvera à : 5 970 CHF net de taxes en paiement comptant. Ou 5 970 CHF en paiement fractionné.
• Modalités de règlement :

Le stagiaire s’engage à verser la totalité du prix susmentionné selon les modalités de paiement suivantes :

• En 24 paiements (à l’inscription, puis chaque mois pendant 23 mois).
• En un paiement bancaire unique (sauf accord particulier), à l’inscription.

Article 6 : Clause de confidentialité

Tous les documents du Collège Pratique d'Ethnobotanique, de quelle nature que ce soit, font l'objet d'un usage strictement interne. Élèves et professeurs s’engagent à limiter l'utilisation des dits documents à la sphère privée et à ne jamais les diffuser vers l'extérieur.

Article 6 : Délai de rétractation

À compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 14 jours pour se rétracter. Il en informe le Collège Pratique d’Ethnobotanique par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

Article 7 : Différends éventuels

Si une contestation ou un différend n’ont pas pu être réglés à l’amiable, le tribunal de Lyon sera le seul compétent pour régler le litige.

Fait en double exemplaire à , le .

Vous recevrez ce document sur votre adresse e-mail après signature. Vous pourrez l'imprimer et le conserver. 

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